Véronique Guèvremont

Véronique Guèvremont est professeure titulaire à la Faculté de droit et à l’Institut québécois des hautes études internationales de l’Université Laval. Diplômée de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, elle enseigne notamment depuis 2006 les cours Droit international de la culture et Diversité culturelle et développement durable en droit international et elle a mis sur pied en 2014 une Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur. De 2003 à 2005, elle a agi à titre d’experte associée à la division des politiques culturelles de l’UNESCO lors de la négociation de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. En 2008, elle a cofondé avec le professeur Ivan Bernier le Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC) et elle a, depuis, dirigé plusieurs études réalisées par des membres de ce réseau. Au cours des dernières années, elle a collaboré avec le l’UNESCO, l’Organisation internationale de la Francophonie, le Ministère des relations internationales du Québec et le Ministère de la culture et des communications du Québec. Ses recherches et publications les plus récentes portent sur le traitement des biens et des services culturels dans les accords de commerce, la dimension culturelle du développement durable et la préservation de la diversité des expressions culturelles à l’ère numérique. Véronique Guèvremont fait partie de la Banque d’experts de l’UNESCO sur la Convention de 2005 et elle est titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles.

• Chercheure principale: Véronique Guèvremont
• Financement: Fondation Canadienne pour l’Innovation, 2021-2023

Re-Penser la découvrabilité, ou comment garantir l’accès à des contenus culturels canadiens dans l’environnement numérique

• Chercheure principale: Véronique Guèvremont
• Financement: CRSH, subvention Savoir, 2020-2023

Livre ou monographie

• Guèvremont, V., Cuny, L. & Otasevic, I. (dir.) (2022). Accéder à soi. Accéder à l’autre. La Convention de l’UNESCO de 2005, la liberté artistique et l’inclusion des personnes migrantes dans les sociétés démocratiques. Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 136 pages.
• Guèvremont, V. Otasevic, I. & Giguère, H. (dir.) (2021). Accéder à soi. Accéder à l’autre. La Convention de l’UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l’intégration des migrants. Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 150 pages.
• Guèvremont, V. & Saint-Pierre, D. (dir.) (2020). Les dix ans de la Convention sur la diversité des expressions culturelles (2005-2015) – Réflexions et témoignages. TeseoPress Design, 2020, 448 pages.
• Guèvremont, V. (2018). Regards croisés sur le droit international de la culture: interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles. Québec: Presses de l’Université Laval.

Article dans une revue scientifique

• Alexandre, C., Guèvremont, V. & Richer, I. (2021). Mettre en œuvre la Convention de l’UNESCO de 2005 au profit des expressions culturelles autochtones : une voie à explorer pour stimuler le dialogue interculturel au sein de la société canadienne et québécoise. Revue de droit du développement durable de McGill, vol. 17, no. 2, pp. 183-216.
• Varin, C. & Guèvremont, V. (2019). La Convention sur la diversité des expressions culturelles quinze ans après : une mise en oeuvre effective d’un instrument juridique faiblement contraignant. Revue québécoise de droit international, vol 32, no. 2, pp. 1-27.
• Guèvremont, V. (2019). The Relationship between Culture and Development. International Law, Japanese Yearbook of International Law, vol. 62, pp. 24-60.
• Guèvremont, V. (2019). Certitudes et incertitudes concernant le statut de l’exemption culturelle dans l’ACEUM. Cahier de propriété intellectuelle, (31)3, pp. 559-582.
• Brin, C., Guèvremont, V., Mariage, M. & Saint-Pierre, D. (2018). Promouvoir la diversité des expressions culturelles à l’ère numérique : le rôle de l’État et des médias. Les cahiers du journalisme, (2)2: 49-68.
• Guèvremont, V. & Ovatesic, I. (2017). La culture dans les traités et les accords. Politique & Recherche, UNESCO.

Chapitre de livre ou contribution à un ouvrage collectif

• Guèvremont, V. (2022). Protecting diversity: still room to pursue a legitimate public policy objective outside the framework of the Convention. In 2005 Convention Global Report: Re|Shaping Policies for creativity – Addressing culture as a global public good, UNESCO, Paris, pp. 183-203.
• Guèvremont, V. (2021). L’UNESCO et la diversité culturelle. In S. Paquin & K. Plouffe-Malette (dir.), Organisations internationales. Droit et politique de la gouvernance mondiale, Revue québécoise de droit international, Hors-Série 2021, pp. 165-182.
• Guèvremont, V., Richer, I. & Varin, C. (2019). Les nouveaux modes d’intervention de l’État visant à protéger et à promouvoir la diversité des expressions culturelles sur les plateformes numériques. In A. Bensamoun & F. Labarthe (dir.), Culture et numérique : Rencontre franco-québécoise (pp.161-183). Sceaux: Presses universitaires de Sceaux.
• Guèvremont, V. & Ovatesic, I. (2018). Articuler le commerce et la culture dans un univers juridique fragmenté : les approches canadienne et marocaine au sein et au-delà de la Convention sur la diversité des expressions culturelles. In F. Bérard, J. Leclair & M. Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international (pp.235-255). Montréal: Thémis.
• Guèvremont, V. (2018). Quelques propos sur le potentiel d’interactions et de chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles. In V. Guèvremont (dir.), Regards croisés sur le droit international de la culture: interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles (pp.1-16). Québec: Presses de l’Université Laval.
• Guèvremont, V. (2018). The Convention in other international forums: a crucial commitment. In UNESCO (dir.), 2005 Convention Global Report: Re|Shaping Cultural Policies – Advancing creativity for development (pp.143-162). Paris: UNESCO.
• Guèvremont, V. (2017). Diversité des expressions culturelles. In M. Cornu et al. (dir.), Dictionnaire des biens communs (pp.362-368). Paris: Presses universitaires de France.
• Guèvremont, V. (2017). Recreational, Cultural and Sporting Services. In J. Powell et al. (dir.), International Economic Law Encyclopedia. Londres: Edward Elgar Publishing.

Rapport de recherche

• Guèvremont, V., Otasevic, I. & Cuny, L. (2022). Contribution au rapport sur les droits culturels et la migration, présentée à la Rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, 10 pages.
• Guèvremont, V. (2022). Governance model for the Implementation of the Guiding Principles on the Diversity of Content Online, étude commandée par le Ministère du Patrimoine canadien, 41 pages.
• Guèvremont, V. (dir.) (2021). Fair Culture – A key to Sustainable Development. Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, rapport commandé par le Federal Ministry for Economic Cooperation and Development (Allemagne) et la Commission Allemande pour l’UNESCO, 75 pages.
• Guèvremont, V. (dir.) & Varin, C. (2021). La prise en compte des spécificités des contenus culturels québécois dans l’élaboration et la mise en oeuvre d’un cadre réglementaire adapté à l’environnement numérique : les tendances internationales en matière de découvrabilité des contenus locaux. Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, rapport commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec, Québec,176 pages.
• Guèvremont, V. (dir.), Varin, C., & Mariage, M. (2021). La prise en compte des spécificités des contenus culturels québécois dans l’élaboration et la mise en oeuvre d’un cadre réglementaire adapté à l’environnement numérique : les principes et arguments à l’appui de cette prise en compte. Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, rapport commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec, Québec, 41 pages.
• Guèvremont, V. (dir.), De Lassus Saint-Genies, G. & Mariage, M. (2021). Réflexion préliminaire sur le potentiel de mobilisation de la Convention de l’UNESCO de 2005 et d’autres instruments juridiques internationaux en vue de protéger et promouvoir les expressions culturelles de la francophonie canadienne et acadienne. Rapport commandé par la Fédération canadienne culturelle-françaises (FCCF), Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 21 pages (non public).
• Guèvremont, V. & al. (2019). Les mesures de découvrabilité des contenus culturels francophones dans l’environnement numérique: compte rendu des tendances et recommandations, en collaboration avec Octavio Kulesz, Chaire UNESCO sur les diversité des expressions culturelles. Rapport commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de la Mission franco-québécoise sur la découvrabilité des contenus culturels francophones en ligne. Québec.
• Brin, C., Guèvremont, V. & Saint-Pierre, D. (2019). Le rôle de l’État et des médias dans la promotion de la diversité des expressions culturelles à l’ère du numérique : un état des connaissances et des avancées. Rapport financé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec et le Fonds de recherche du Québec – Société et Culture dans le cadre d’une Action Concertée sur le thème « Culture et Numérique ».
• Guèvremont, V. & Ovatesic, I. (2018). Étude sur la coopération internationale avec les pays africains francophones en vue de mettre en œuvre la Convention sur la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique. Rapport commandé par le Ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre de son Plan culturel numérique.

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